Depuis le 1er janvier 2025, un bâtiment tertiaire dont le CVC dépasse 290 kW doit disposer d'une GTB capable d'un suivi horaire par zone[1][1]RéglementationLégifrance, « Décret n° 2020-887 du 20 juillet 2020 relatif au système d'automatisation et de contrôle des bâtiments non résidentiels », décret BACS, articles R175-1 et suivants du CCHVoir dans les sources ↓. Votre GTB fait donc déjà une part du monitoring. Que doit ajouter un energy management software ou logiciel de gestion de l'énergie, pour justifier son coût ? Plutôt qu'un énième classement, nous posons des critères testables : données fiables, suivi en temps réel utile, consommation corrigée du climat, réversibilité et preuve des gains.
Monitoring, reporting, alertes : ce qu'un EMS fait et ce que les textes exigent déjà
Définition : collecter, normaliser, alerter, rendre compte
Un EMS, appelé energy management software ou energy monitoring software selon les éditeurs, collecte les données de consommation : compteurs, GTB et factures. Il les normalise par les degrés-jours unifiés (DJU), détecte les dérives, déclenche des alertes et produit le reporting. Les définitions des éditeurs omettent souvent une limite décisive : l'EMS n'agit pas sur les équipements. Il éclaire la décision, la GTB l'exécute sur les centrales de traitement d'air (CTA) et les vannes.
Les solutions du marché promettent toutes d'optimiser les usages, de réduire la facture ou d'améliorer l'exploitation. Aucune n'y parvient sans collecte de données fiable : un usage mal compté produit une alerte fausse. Le management de l'énergie désigne la démarche d'amélioration continue, le système de management de l'énergie (SMÉ), que l'EMS outille.
EMS, SMÉ, GTB, hyperviseur : qui mesure, qui agit, qui agrège
La GTB ou building management system (BMS) dans les cahiers des charges anglo-saxons, agit sur les équipements. Un EMS qui n'écrit pas vers la GTB reste un tableau de bord.
L'hyperviseur, lui, agrège plusieurs bâtiments et plusieurs marques de GTB. La GTE, gestion technique énergétique, sert de synonyme courant à l'EMS.
Quatre familles de logiciels derrière la même étiquette
Sous le sigle EMS cohabitent quatre familles de logiciels qui ne répondent pas au même besoin :
- suivi des factures, à partir de l'utility bill ;
- monitoring par compteurs, power monitoring et power quality ;
- modules de supervision GTB, limités au bâtiment équipé ;
- hypervision multi-site, l'energy management software for enterprises des parcs real estate, comme Honeywell Forge ou Resource Advisor de Schneider Electric.
Le suivi des factures suffit au carbon accounting annuel, jamais à détecter une dérive.
Cinq textes face à un EMS : ce qu'il couvre et ce qu'il laisse de côté
Décret BACS, décret tertiaire[3][3]RéglementationLégifrance, « Décret n° 2019-771 du 23 juillet 2019 », décret tertiaire, déclaration annuelle sur OPERATVoir dans les sources ↓, ISO 50001, directive EED[4][4]RéglementationJournal officiel de l'Union européenne, « Directive (UE) 2023/1791 relative à l'efficacité énergétique », directive EEDVoir dans les sources ↓ et fiche CEE BAT-TH-116[5][5]RéglementationMinistère de la Transition écologique, « Fiche d'opération standardisée BAT-TH-116 », système de gestion technique du bâtiment, classes A ou BVoir dans les sources ↓ encadrent chacun une part du suivi des consommations. Le tableau ci-dessous reprend, texte par texte, le périmètre, l'échéance et ce qu'un EMS en couvre.
| Texte | Périmètre | Échéance | Ce qu'un EMS couvre | Ce qu'il ne couvre pas |
|---|---|---|---|---|
| Décret BACS n° 2020-887 [1] Obligation |
Bâtiments tertiaires dont le CVC dépasse 290 kW, puis 70 à 290 kW. | En vigueur depuis le 1er janvier 2025 au-delà de 290 kW. 1er janvier 2030 de 70 à 290 kW [6]. | Lecture des historiques, alertes de dérive, reporting. | Le suivi horaire par zone exigé de la GTB elle-même, la détection des pertes d'efficacité, l'interopérabilité, la conservation des données cinq ans au pas mensuel. |
| Décret tertiaire n° 2019-771 [3] Obligation |
Bâtiments à usage tertiaire assujettis. | Déclaration annuelle sur OPERAT. Objectif de -40 % en 2030 par rapport à l'année de référence. | Agrégation des consommations annuelles, préparation de l'export. | La déclaration elle-même, le choix de l'année de référence, la modulation. |
| ISO 50001 [2] Volontaire |
Tout organisme, dans une démarche volontaire. | Aucune échéance réglementaire. | Suivi des IPÉ et de la situation de référence. | Politique énergétique, revue énergétique, arbitrage du plan d'actions. |
| Directive EED (UE) 2023/1791 [4] Obligation |
Entreprises consommant plus de 85 TJ par an. | Selon la transposition nationale. | Données de suivi du SMÉ. | Le SMÉ lui-même. |
| Fiche CEE BAT-TH-116 [5] Incitation |
GTB en bâtiment tertiaire existant. | Aucune : dispositif d'incitation financière. | Suivi des consommations après travaux. | La classe A ou B exigée de la GTB. |
Seul le décret BACS impose le suivi horaire à la GTB elle-même[1][1]RéglementationLégifrance, « Décret n° 2020-887 du 20 juillet 2020 relatif au système d'automatisation et de contrôle des bâtiments non résidentiels », décret BACS, articles R175-1 et suivants du CCHVoir dans les sources ↓. L'EMS y ajoute la normalisation et le reporting, à condition que l'historique de la GTB soit exploitable. Autre contresens : la conformité est distincte de l'éligibilité CEE, puisque la fiche BAT-TH-116 finance des classes A ou B[5][5]RéglementationMinistère de la Transition écologique, « Fiche d'opération standardisée BAT-TH-116 », système de gestion technique du bâtiment, classes A ou BVoir dans les sources ↓.
Décret BACS : le suivi horaire par zone est déjà exigé de la GTB
Le décret vise les building automation and control systems (BACS), soit la GTB au sens réglementaire. Elle doit suivre les consommations par zone au pas horaire, puis conserver ces données cinq ans au pas mensuel[1][1]RéglementationLégifrance, « Décret n° 2020-887 du 20 juillet 2020 relatif au système d'automatisation et de contrôle des bâtiments non résidentiels », décret BACS, articles R175-1 et suivants du CCHVoir dans les sources ↓. Exigible depuis le 1er janvier 2025 au-delà de 290 kW, l'obligation est reportée au 1er janvier 2030 au plus tard entre 70 et 290 kW, sauf pour les bâtiments neufs ou lorsque le système de chauffage ou de climatisation est renouvelé avant cette date[6][6]RéglementationLégifrance, « Décret n° 2025-1343 du 26 décembre 2025 », report de l'échéance 70-290 kW au 1er janvier 2030Voir dans les sources ↓.
Le saviez-vous ? Le décret n'impose aucune classe de la NF EN ISO 52120-1[7][7]Normes et protocolesAFNOR, « NF EN ISO 52120-1 », reprise française de l'ISO 52120-1:2021, classes de performance des systèmes d'automatisation et de contrôle des bâtimentsVoir dans les sources ↓ : il fixe ses propres exigences fonctionnelles. La lecture « classe B minimum » vient du marché, pas du texte.
Le décret impose le suivi horaire, pas une classe : un EMS qui se borne à reproduire ce suivi vous le fait payer deux fois.
Décret tertiaire et OPERAT : l'EMS prépare la déclaration sans la garantir
Le décret tertiaire impose une déclaration annuelle sur OPERAT et vise -40 % de consommation en 2030 par rapport à une année de référence[3][3]RéglementationLégifrance, « Décret n° 2019-771 du 23 juillet 2019 », décret tertiaire, déclaration annuelle sur OPERATVoir dans les sources ↓. L'EMS prépare la déclaration sans la garantir : il agrège les consommations annuelles par bâtiment. Le choix de l'année de référence et la modulation restent au déclarant.
ISO 50001 et directive EED : l'outil d'un SMÉ n'est pas le SMÉ
Le SMÉ suit un cycle PDCA, pour planifier, faire, vérifier et agir[2][2]Normes et protocolesISO, « ISO 50001:2018, Systèmes de management de l'énergie », révision de l'édition 2011Voir dans les sources ↓ : politique, revue énergétique, usages significatifs, indicateurs de performance énergétique (IPÉ), situation de référence et plan d'actions. L'EMS outille le suivi des IPÉ face à la situation de référence. La politique, la revue et l'arbitrage restent humains : l'outil d'un SMÉ n'est pas le SMÉ.
La directive (UE) 2023/1791, dite Energy Efficiency Directive, rend le SMÉ obligatoire pour les entreprises dont la consommation annuelle moyenne des trois dernières années dépasse 85 TJ, au plus tard le 11 octobre 2027[4][4]RéglementationJournal officiel de l'Union européenne, « Directive (UE) 2023/1791 relative à l'efficacité énergétique », directive EEDVoir dans les sources ↓. Elle exige une démarche, pas un abonnement logiciel.
Les fonctionnalités à vérifier dans un logiciel de gestion énergétique et la data qui l'alimente
Collecte des données : compteurs, GTB et factures d'énergie
Un EMS se nourrit de trois sources. La facture donne un mois avec plusieurs semaines de retard. Les compteurs télérelevés descendent à l'heure ou à 15 minutes, terrain du power monitoring. La GTB, elle, ne livre que ce qu'elle historise réellement. La data collection se juge donc bâtiment par bâtiment.
Multi-fluides et multi-site : faut-il un logiciel par fluide ?
Non, car un logiciel par fluide interdit de comparer. Un EMS multi-fluides couvre l'électricité, le gaz, l'eau et les réseaux de chaleur et de froid dans une même base. Sur un parc, il suppose que chaque compteur soit rattaché à son bâtiment et à son usage.
Normalisation DJU et baseline : comparer un hiver doux à un hiver froid
Si janvier dernier a compté plus de degrés-jours que celui-ci, une baisse de facture peut venir de la météo seule. La correction climatique DJU rapporte l'energy consumption de chauffage aux degrés-jours unifiés du mois, puis la confronte à une baseline. Sans elle, un suivi énergétique compare des hivers, pas des performances.
Tableaux de bord et monitoring en temps réel : utiles à qui et à quel pas de temps ?
Le real time monitoring sert à celui qui agit dans l'heure : l'exploitant qui lance un effacement quand le peak demand approche. Pour la direction immobilière, les real time data sont du bruit, car elle arbitre sur une tendance mensuelle corrigée. Un monitoring software sérieux produit les deux vues.
Alertes et détection de dérive : une alarme doit déboucher sur une décision
Un seuil trop bas inonde la supervision : au bout de quelques semaines, plus personne ne lit les alarmes. La dérive énergétique progresse alors en silence, comme la CTA qui surconsomme à mesure que son filtre s'encrasse. Le monitoring doit dire quel écart déclenche quelle action.
Reporting énergie et carbone : ce que le sustainability reporting peut produire
Un EMS sort des tCO2e par bâtiment, un export vers OPERAT et les indicateurs du SMÉ. C'est le socle d'un sustainability reporting crédible : un carbon accounting calculé sur des consommations mesurées plutôt qu'estimées. Des plateformes de consolidation comme Microsoft Sustainability Manager vont plus loin sur un portefeuille ESG. Sans données propres en amont, leur reporting agrège pourtant des trous.
Suivi du plan d'actions : relier chaque alerte à une intervention tracée
Trop souvent, une alerte est fermée sans que rien ne dise qui est intervenu ni comment. Un EMS sérieux relie chaque action à une intervention tracée et compare les données du mois suivant. Ce track record sépare un plan d'actions d'une liste de vœux.
Un EMS affiche fidèlement des données fausses
Déconnexions, trous d'historique, doublons de compteurs, index jamais recalés depuis la réception : le logiciel n'en corrige aucun, car sa data management se limite à stocker puis à tracer.
Un EMS affiche fidèlement des données fausses.
La faute tient à une data collection que personne n'a testée point par point contre le terrain.
Le mapping entre compteurs, zones et usages : la pièce rarement livrée
Un compteur nommé « TGBT départ 12 » ne dit pas quel usage il mesure. Sans table de correspondance entre compteurs, zones et usages, l'EMS compare un départ éclairage à un départ CVC. Le mapping documenté est rarement livré, alors que lui seul isole les usages significatifs.
Auto-diagnostic : huit questions à poser à votre exploitant avant de signer
Avant de comparer des logiciels, regardez ce que valent les données qui les alimenteront. Les huit questions à poser à votre exploitant forment une checklist rapide, où un « je ne sais pas » compte comme un non.
Si votre résultat appelle une fiabilisation, la décision d'achat peut attendre. Vous voulez savoir ce que valent réellement vos compteurs ? Nous testons vos historiques point par point et vous remettons un plan de fiabilisation.
Choisir un logiciel de gestion de l'énergie sur des critères testables puis le déployer site par site
Le meilleur logiciel de gestion de l'énergie existe-t-il ?
Pas dans l'absolu. Le meilleur logiciel de gestion de l'énergie est celui qui digère les données réelles de votre parc. Les guides anglo-saxons finissent souvent sur un classement. Capterra y retient les critères que les utilisateurs notent le plus : facilité d'usage, service client et rapport qualité-prix[8][8]Études et rapportsCapterra, « Energy Management Software », critères d'avis des utilisateurs : ease of use, customer service, value for moneyVoir dans les sources ↓. Aucun de ces critères ne mesure la fiabilité de vos compteurs. Un cahier des charges EMS fondé sur votre parc pèse plus lourd.
Comment tester un EMS avant d'acheter ?
Une démonstration montre des courbes propres sur un bâtiment de vitrine. Le vrai test porte sur un mois de données réelles de votre parc, importé avant la signature.
Peut-on changer d'outil sans perdre l'historique ?
Oui, si la réversibilité a été négociée à la signature et non au départ. Trois points se vérifient au contrat : l'export brut au pas horaire, un format ouvert lisible sans l'éditeur et la propriété contractuelle des données. Un outil cloud based ne pose aucun problème tant que cet export reste garanti.
Quel prix est normal pour un logiciel de gestion énergétique ?
Aucun tarif ne vaut repère : raisonnez en total cost of ownership plutôt qu'en pricing affiché. Quatre postes le composent :
- l'abonnement, facturé par bâtiment ou par point ;
- l'intégration aux compteurs et à la GTB ;
- le paramétrage des zones, seuils et alertes ;
- le temps humain d'analyse, chaque mois.
Le dernier poste est le plus sous-estimé : un pricing attractif devient coûteux si personne ne lit ce que l'outil signale.
Un logiciel gratuit est-il sérieux ?
Il peut l'être, à condition de savoir qui le finance et ce qu'il ne fait pas. Le modèle free se paie souvent ailleurs : export bridé, customer service réduit ou tarif qui grimpe la deuxième année. Notre analyse EMS gratuit ou payant y ajoute la durée de vie de l'éditeur.
Délimiter le périmètre : sites, fluides et usages significatifs
Les guides anglo-saxons décrivent la mise en place d'un EMS comme un chantier global. En pratique, le déploiement commence petit : quelques bâtiments représentatifs, puis les usages significatifs qui pèsent dans la facture (CVC, éclairage, process). Cette installation par vagues révèle les problèmes de comptage sur trois bâtiments plutôt que sur cinquante.
Fixer la baseline et la période de référence avant la mise en service
La baseline de consommation se fixe avant la mise en service, jamais après les premiers gains. Le maître d'ouvrage l'établit sur une année complète de données, validée par écrit avec l'exploitant. La reporter ouvre la porte aux baselines arrangées a posteriori.
Attribuer les alertes : exploitant, FM, energy manager, intégrateur
Une alerte sans destinataire nommé finit ignorée. La chaîne doit être écrite : l'exploitant agit sur l'équipement, le responsable du facility management (FM) arbitre. L'energy manager consolide les tendances, le system integrator corrige la programmation de la GTB.
Les erreurs qui transforment un EMS en tableau de bord oublié
Personne en interne n'est propriétaire de l'outil, donc personne ne trie les alarmes. Elles sonnent en continu, l'exploitant cesse de regarder et la revue mensuelle s'arrête au troisième mois. Faute de données fiabilisées, chaque action proposée se discute au lieu de s'appliquer. L'outil devient un tableau de bord oublié, payé chaque mois.
Mesure, décision, action, preuve : ce qu'un EMS fait réellement gagner
Réduire les coûts : l'EMS désigne la dérive, la consigne la corrige
Un EMS ne fait baisser aucune facture seul : il désigne la dérive, la consigne la corrige. Deux leviers se distinguent. Le levier tarifaire joue sur la puissance souscrite et l'écrêtage du peak demand, le levier de consommation sur les consignes, les horaires et les séquences. Chacun exige une action dans la GTB.
Comprendre les consommations par usage avant de chercher un euro
On ne réduit que ce qu'on sait attribuer. Avant de chasser l'euro, découpez l'energy consumption par usage : CVC, éclairage, process et talon de consommation de nuit et de week-end. Ce talon parle souvent le plus : un bâtiment vide qui consomme le samedi comme un mardi signale une programmation oubliée.
Marches forcées, relance trop précoce, dérive : les gaspillages qu'un EMS met au jour
Le gaspillage le plus courant ne vient pas d'une panne mais des overrides (marches forcées) posés puis jamais levés. Le cas typique reste la plainte VIP : le directeur du dernier étage qui réclame ses 24-25 °C toute l'année. S'y ajoutent les relances lancées trop tôt par sécurité. Aucune alarme d'équipement ne signale ces écarts : c'est là qu'un EMS aide réellement à réduire le gaspillage.
Où s'arrête l'EMS dans la chaîne mesurer, décider, agir, prouver ?
Le gain se fabrique en quatre maillons : mesurer, décider, agir, prouver. Le schéma suivant indique qui tient chaque maillon et à quel rythme, donc l'endroit exact où l'EMS passe la main.
L'EMS tient le premier maillon : mesure, alerte et reporting sur des données au pas horaire[1][1]RéglementationLégifrance, « Décret n° 2020-887 du 20 juillet 2020 relatif au système d'automatisation et de contrôle des bâtiments non résidentiels », décret BACS, articles R175-1 et suivants du CCHVoir dans les sources ↓. La décision revient à l'exploitant ou au FM, l'action passe par une consigne modifiée dans la GTB. Reste la preuve, qui suppose de savoir lire une promesse de gain.
Ce que Foobot fait des dérives qu'un EMS signale
AMO GTB : fiabiliser les compteurs avant qu'ils n'alimentent un EMS
Notre premier réflexe n'est pas d'ajouter un outil. Avec l'AMO GTB, nous reprenons les compteurs un par un : déconnexions, trous de données, doublons, dérives invisibles et pics inexpliqués. Ce travail vaut en lui-même, sans phase IA derrière : un compteur fiable rend déjà un EMS lisible et une déclaration défendable.
Relance IA : recalculer chaque jour l'heure de relance zone par zone
Une relance pilotée à l'échelle du bâtiment chauffe trop tôt certaines zones et trop tard d'autres. Avec la Relance IA, nous recalculons chaque jour l'heure de relance de chaque zone à partir de l'inertie thermique, de la météo (température et ensoleillement), de l'occupation et de l'historique. L'action reste écrite dans la GTB existante, sans travaux.
Pilotage IA : écrire les consignes dans la GTB toutes les 15 minutes
Sur un bâtiment complexe, le Pilotage IA tient le maillon « agir » du schéma. Nous entraînons un jumeau numérique du bâtiment sur les historiques de sa GTB, la météo et l'occupation. L'IA ajuste ensuite les consignes CVC toutes les 15 minutes, 24/7, dans la GTB existante.
Les gains se mesurent contre la baseline fixée avant la mise en service. L'engagement dure 12 mois : le client reste par satisfaction, pas par contrainte.
Un EMS se juge à ce qu'il permet de corriger
Un EMS ne vaut que par deux choses : la qualité des données qui l'alimentent et la consigne qu'il fait corriger. Avant de signer, testez le logiciel sur vos propres historiques, négociez la réversibilité et nommez qui lira chaque alerte.
Notre panorama des plateformes situe les familles d'outils entre elles. L'EMS gratuit Foobot ne fait ni le reporting ESG de portefeuille ni le multi-pays. Pour partir de vos propres compteurs, parlons de votre parc.
FAQ : vos questions sur les logiciels EMS
What is energy management?
Une démarche d'amélioration continue de l'energy efficiency, pas un logiciel. La démarche (le SMÉ) s'appuie sur un logiciel (l'EMS), qui ne vaut que par ses données de comptage. Politique, revue énergétique, IPÉ et plan d'actions en sont les composantes.
What is energy management software?
Un outil de monitoring, parfois appelé energy management platform, qui collecte les consommations, les normalise avec les DJU, détecte les dérives, déclenche des alertes et produit le reporting. Il n'agit pas sur les équipements : la correction passe par la GTB.
Why is energy management software important?
Un tel logiciel transforme des index de compteurs en tendances exploitables, puis en décisions. L'outil prépare le sustainability reporting et la déclaration OPERAT. Son intérêt dépend de la fiabilité des compteurs.
Who uses energy management software?
La direction immobilière l'utilise pour arbitrer, les équipes de facility management pour prioriser, l'exploitant pour intervenir sur l'équipement. Le responsable énergie ou RSE, premier utilisateur de l'outil, consolide les indicateurs. Chaque profil requiert un pas de temps différent.
What types of industries use energy management software?
Tout le tertiaire équipé de CVC : bureaux, hôpitaux, EHPAD et sites industriels. Dans le real estate, foncières et property managers l'emploient pour suivre un parc multi-site. Les besoins diffèrent surtout par la taille du parc et la qualité du comptage.
What types of utilities are tracked and managed with energy management software?
Électricité, gaz, eau, réseaux de chaleur et de froid, souvent dans un même outil multi-fluides. Les sources vont de l'utility bill mensuelle aux compteurs au pas horaire. Certains outils ajoutent la power quality électrique, surtout utile aux sites industriels.
What are the key features of energy management software?
Les energy management features de base : data collection multi-sources, correction climatique DJU, détection de dérive, alertes attribuées, reporting et export OPERAT. Deux critères tranchent pourtant : l'écriture vers la GTB et la réversibilité des données.
What Is the Best Way to Monitor Energy Usage?
Combiner le power monitoring des compteurs au pas horaire avec les historiques de la GTB, corrigés des DJU. Le real time energy monitoring sert à l'exploitant et à l'effacement de pic. La direction immobilière arbitre plutôt sur des tendances mensuelles corrigées.
How do I choose the best energy management software for my team and organization?
Testez-le sur un mois de données réelles de votre parc, pas sur une démonstration. L'ease of use, le customer service et le value for money comptent ensuite, derrière la fiabilité des compteurs, la réversibilité et l'écriture vers la GTB.
Quel est le meilleur logiciel de suivi énergétique ?
Aucun dans l'absolu. Le meilleur logiciel de suivi énergétique est celui qui traite correctement les compteurs de votre parc. Les avis notent le customer service et la facilité d'usage[8][8]Études et rapportsCapterra, « Energy Management Software », critères d'avis des utilisateurs : ease of use, customer service, value for moneyVoir dans les sources ↓, jamais la qualité de vos données d'entrée.
Pourquoi intégrer un logiciel EMS dans une démarche ISO 50001 ?
La norme exige un suivi des usages significatifs et des IPÉ par rapport à une situation de référence[2][2]Normes et protocolesISO, « ISO 50001:2018, Systèmes de management de l'énergie », révision de l'édition 2011Voir dans les sources ↓. Le logiciel outille cette mesure. La politique, la revue énergétique et le plan d'actions restent du ressort de l'organisation.
Un logiciel EMS aide-t-il à répondre au Décret Tertiaire ?
Oui, pour agréger les consommations annuelles et préparer la déclaration sur OPERAT. L'objectif de -40 % en 2030 se calcule par rapport à une année de référence[3][3]RéglementationLégifrance, « Décret n° 2019-771 du 23 juillet 2019 », décret tertiaire, déclaration annuelle sur OPERATVoir dans les sources ↓. Le choix de cette année et la modulation restent la responsabilité du déclarant.
Sources et références
8 sources.- [1]Légifrance, « Décret n° 2020-887 du 20 juillet 2020 relatif au système d'automatisation et de contrôle des bâtiments non résidentiels », décret BACS, articles R175-1 et suivants du CCH20/07/2020↑ 1 2 3 4
- [3]Légifrance, « Décret n° 2019-771 du 23 juillet 2019 », décret tertiaire, déclaration annuelle sur OPERAT23/07/2019↑ 1 2 3
- [4]Journal officiel de l'Union européenne, « Directive (UE) 2023/1791 relative à l'efficacité énergétique », directive EED09/2023↑ 1 2
- [5]Ministère de la Transition écologique, « Fiche d'opération standardisée BAT-TH-116 », système de gestion technique du bâtiment, classes A ou B↑ 1 2
- [6]Légifrance, « Décret n° 2025-1343 du 26 décembre 2025 », report de l'échéance 70-290 kW au 1er janvier 203026/12/2025↑